Démarche handicap

Si vous êtes en situation de handicap et si vous souhaitez suivre une formation sur l’un de nos sites, nous avons la capacité d’analyser avec vous votre projet et d’envisager une possible adaptation du déroulement de la formation.

Vous êtes en situation d’handicap, l’association de gestion du fonds pour l’insertion professionnelle des personnes handicapées (AGEFIPH ; www.agefiph.fr/alternance) incite les entreprises et les personnes handicapées à la recherche d’un emploi à faire le choix de l’alternance.

L’alternance va vous permettre d’acquérir des compétences au travers d’une expérience professionnelle au sein d’une entreprise formatrice. Un tuteur professionnel sera désigné pour vous accompagner. Son rôle sera d’établir un contact direct entre vous et votre environnement professionnel, de faciliter votre intégration et la prise en compte de votre handicap.

Les contrats d’alternance ouvrent les mêmes droits qu’un contrat de travail classique, votre rémunération minimum est un pourcentage du SMIC.

L’alternance demande de s’impliquer, vous évoluerez dans le milieu ordinaire de travail, avec des collègues non familiers aux situations de handicap. La méconnaissance pourra être source de questions et nécessitera un temps d’adaptation. Votre emploi du temps sera chargé, vous devrez conjuguer des périodes de formation et d’activité en entreprise. Il vous faudra donc sûrement consacrer du temps à la préparation des cours, des examens après votre journée de travail.

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Les principales questions posées

Le choix du contrat va dépendre de votre projet professionnel. Le plus souvent l’apprentissage est choisi par des personnes souhaitant obtenir un diplôme. La professionnalisation, souvent d’une durée plus courte, elle ne vise pas forcément l’obtention d’un diplôme mais offre la possibilité de se former sur un aspect d’un métier.

Contrat de professionnalisation :

  • Objectif : obtenir une qualification professionnelle (CQP), un diplôme ou un titre à finalité professionnelle
  • Age minimum : 16 ans (15 ans à condition d’avoir suivi une scolarité jusqu’en fin de classe de 3e)
  • Période de professionnalisation : de 6 à 24 mois
  • Durée en formation : entre 15 et 25 % de la durée du contrat avec un minimum de 150 heures
  • Rémunération : entre 55 % et 100 % du SMIC, suivant l’année de formation et votre âge.

Contrat d’apprentissage :

  • Objectif : obtenir un diplôme ou un titre à finalité professionnelle
  • Age minimum : 16 ans (15 ans à condition d’avoir suivi une scolarité jusqu’en fin de classe de 3e)
  • Période de professionnalisation : de 6 mois à 4 ans
  • Durée en formation : minimum 400 heures par an
  • Rémunération : entre 27 % et 100 % du SMIC, suivant l’année de formation et votre âge.

Pour toute question, information, n’hésitez pas à contacter le centre Aforp qui vous intéresse .

En fonction de votre situation, vous pouvez être accompagné dans votre parcours vers une formation en alternance par un conseiller « Cap emploi ». Suivant vos besoins, ce conseiller peut :

  • Vous orienter vers des formations préalables à l’alternance permettant de découvrir de nouveaux métiers ou d’être éligible à d’autres parcours
  • Vous aider à identifier le type de contrat le mieux adapté à votre projet
  • Vous accompagner dans vos démarches de recherche d’entreprises
  • Identifier avec vous et votre employeur, les solutions destinées à compenser votre handicap
  • Objectif : Faciliter le recrutement, l’intégration, le maintien dans l’emploi et le parcours professionnel de la personne handicapée dans l’entreprise
  • Bénéficiaires : toute entreprise privée et les travailleurs indépendants handicapés
  • Modalités et contenus : les conseillers « Cap emploi » apportent aides et conseils à toutes les étapes de la démarche, en fonction des besoins :
    • Appui et accompagnement à l’intégration de collaborateurs handicapés
      • Recrutement
        • Analyse des postes à pourvoir et des profils recherchés ; Information sur l’incidence du handicap en situation de travail et, si besoin, mobilisation des moyens pour le compenser ; Recherche et présentation de candidats ; Mobilisation des aides financières existantes
      • Intégration
        • Suivi de la personne nouvellement embauchée ; Information sur les aides et dispositifs existants pour préserver l’emploi du salarié en cas d’aggravation du handicap ou d’évolution du poste de travail
      • Appui et accompagnement au maintien dans l’emploi et à l’évolution professionnelle de collaborateurs handicapés
      • Informations et conseils sur le cadre juridique et la démarche de maintien dans l'emploi.
      • Analyse de la situation et accompagnement dans la recherche et la construction de solutions adaptées.
      • Mobilisation des aides et prestations techniques, humaines et financières pour la mise en œuvre de la solution de maintien.
      • Suivi durable après le maintien.
      • Dans le cas où le maintien dans l'emploi précédemment occupé n'est pas possible, la personne handicapée, si elle est salariée d'une entreprise privée, bénéficie d'un accompagnement pour sa reconversion professionnelle.

Les Missions Locales, les agences de Pôle Emploi peuvent également vous apporter des renseignements.

 

Les travailleurs handicapés bénéficient de contrats de travail spécifiques, adaptés à leur handicap et destinés à inciter les employeurs à leur embauche. Le travailleur handicapé peut bénéficier :

  • D’un accompagnement médico-social, et un soutien à l’insertion professionnelle et au maintien dans l’emploi des personnes handicapées souhaitant travailler un milieu ordinaire ;
  • D’un accompagnement de l’employeur qui peut, à tout moment, faire appel au référent emploi accompagné » de son salarié pour prévenir ou remédier à des difficultés et pour évaluer et adapter le poste de travail.
  • Du PEC (Parcours Emploi Compétences) qui est prescrit dans le cadre du CUI-CAE* qui est un contrat de travail :
    • A durée indéterminée ou à durée déterminée de plus de 6 mois,
    • A temps complet ou à temps partiel de minimum 20 heures hebdomadaires,
    • Qui ne peut excéder une durée de 5 ans (dérogation à la durée maximale de 2 ans)
  • D’un contrat d’apprentissage aménagé travailleur handicapé :
    • Le contrat d’apprentissage de droit commun est adapté au travailleur handicapé
    • Il est ouvert aux travailleurs handicapés sans condition d’âge à partir de 16 ans
    • Sa durée maximale est de 4 ans
    • La formation est adaptée à son handicap :
      • Aménagements pédagogiques
      • CFA aménagé
      • Cours par correspondance
      • Allongement de la durée de la formation
    • Les aides financières
      • Pour l’employeur : prime de l’Etat, aide de l’AGEFIPH
      • Pour le travailleur handicapé : subvention de l’AGEFIPH et prise en charge des frais

*CUI-CAE : Contrat Unique d’Insertion - Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi

L’employeur doit proposer un poste de travail adapté au handicap du salarié. Le médecin du travail peut proposer, par écrit et après échange, des mesures individuelles d’aménagement, d’adaptation ou de transformation du poste de travail, des mesures d’aménagement du temps de travail.

Les DIRECCTE, dans leurs unités départementales peuvent renseigner sur ces points.

Le PEC, parcours emploi compétences, incite à l’embauche d’un travailleur handicapé. Les employeurs peuvent obtenir des aides financières qui n’excèdent 95 % du SMIC. Ils peuvent également bénéficier d’exonérations de charges sociales portant sur les cotisations des assurances sociales et des allocations familiales, la taxe sur les salaires, la taxe d’apprentissage, …

L’AGEFIPH peut attribuer une subvention aux employeurs. Le montant est fonction des pièces justificatives et ne peut être rétroactif.

Il permet :

  • L’accompagnement du travailleur handicapé par un référent de la MDPH, par un tuteur choisi par l’employeur au sein de l’entreprise.
  • Un accès facilité à la formation
  • Des actions d’orientation, d’accompagnement, de formation, …
  • Prendre contact avec la MDPH (Maison Départementale des Personnes Handicapées) locale (annuaire ci-après)
  • La MDPH remet un formulaire (téléchargement sur site MDPH et CAF)
  • Il faut renvoyer le formulaire complété avec les certificats médicaux, votre fiche d’état-civil et des pièces justificatives
  • Une Commission des Droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapées (CDAPH), au sein de la MDPH, examinera la demande et communiquera sa décision de reconnaitre la personne en tant que travailleur handicapé.
  • La prestation de compensation du handicap (PCH) est une aide financière versée par le département. Elle est destinée à rembourser les dépenses liées à votre perte d’autonomie. Son attribution dépend du degré d’autonomie, de l’âge, des ressources.
    • Nature des frais de compensation selon la situation :
      • Aides techniques, travaux d’aménagement du logement, du véhicule, surcoût des frais de transports, …, aide humaine,
    • Formulaire Cerfa n°15692*01 (ministère des affaires sociales) à envoyer à la MDPH
    • Web : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F14202

De plus, selon l’article de loi L 5211-6 du code du travail, l’aménagement des épreuves de validation des formations vise à garantir l’égalité des chances pour les stagiaires en situation de handicap vis-à-vis des personnes valides.

C’est au centre d’examen et à l’organisme de formation d’informer de la possibilité de bénéficier de conditions d’examens aménagées

Les types d’aménagements possibles :

  • L’organisation du temps
  • L’accès aux locaux et installation
  • Les aides techniques
  • Les aides humaines
  • Et d’autres aménagements spécifiques selon le handicap

Les démarches s’effectuent auprès de l’autorité dont dépend le diplôme visé. Les demandes d’aménagement des épreuves se réalisent auprès des institutions dont relèvent les diplômes ou titres :

Diplômes de l’éducation nationale : les rectorats

Titres professionnels : la DIRECCTE

La demande d’aménagement est obligatoirement déposée auprès d’un médecin. Les MDPH vous orientent vers les médecins agrées. La demande d’aménagement se fait auprès des centres d’inscription aux examens.

Il est recommandé de faire la demande le plus tôt possible. Les médecins, pour rendre leur avis, auront besoins de bilans médicaux récents venant étayer les aménagements nécessaires.

Par la suite le médecin rend son avis et propose des aménagements qu’il adresse au candidat et à l’autorité administrative organisatrice de l’examen. Cette dernière décide alors des aménagements accordés et notifie sa décision au candidat. Elle doit également s’assurer de l’accessibilité aux personnes handicapées des locaux prévus pour le déroulement des épreuves et mettre en place les aménagements autorisés pour chaque candidat.

L’aménagement des examens concerne également les examens en contrôle continu réalisés au cours de l’année dans le centre de formation. Il est donc impératif de faire les demandes d’aménagement le plus tôt possible.

Un référent handicap, sous la responsabilité de notre directeur général, est chargé de veiller au suivi du parcours de formation des apprenti-e-s handicapé-e-s et cela en lien avec les équipes pédagogique, l’entreprise et les autres partenaires.

Nous sommes en mesure de faire découvrir les métiers préparés et les formations proposées, d’aider les apprenti-e-s à définir leur projet professionnel en lien avec les différents conseillers des structures comme « Cap Emploi ».

Par la suite, ensemble, nous étudierons les conditions d’accueil en relation avec la situation de handicap de l’apprenant.

L’adaptation de nos formations aux travailleurs handicapés nécessite des études bien avant l’arrivée en formation. Nos formations techniques font intervenir les apprenti-e-s sur des systèmes pédagogiques proches voire à l’identique des systèmes réels utilisés en entreprise.

Il est donc nécessaire d’étudier la faisabilité de l’apprentissage ainsi que les possibilités d’adapter les systèmes à la situation de handicap de l’apprenant. Pour cela il faut faire appel à un partenaire spécialisé dans le champ du handicap concerné.

La faisabilité est au tant technique que financière. Les surcoûts liés aux aménagements peuvent bénéficier de financements de l’AGEFIPH selon certains critères d’éligibilité. Le dossier de demande d’aide doit être envoyé aux services de l’AGEFIPH avant l’achat du matériel et la réalisation de la prestation.

Selon la nature et le niveau de votre handicap, il est impératif de nous contacter bien avant le début de la formation afin de mener les différentes études de faisabilité.

La Sécurisation des Parcours, les étapes :

1. Le projet professionnel et le projet de formation : Définir le projet, prendre le temps de réflexion pour définir ce que l’apprenant aime et désire faire, quels métiers l’intéressent, quelles compétences sont recherchées par les employeurs, ... 

  • a. Avec qui : Cap Emploi ; Mission Locale ; un futur employeur ; un centre de formation ; des structures médico-sociales ; …
  • b. Lien : https://www.alternance.emploi.gouv.fr/decouvrir-lalternance


2. Le référent de « parcours » : avec lui, l’apprenant définit ses choix de formation, l’organisation du parcours. Le référent « parcours » est un interlocuteur privilégié, il assure un suivi personnalisé.

  • a. Avec qui choisir le référent « parcours » : le Pôle Emploi / la Mission Locale / le Cap Emploi / une structure médico-sociale /… ;


3. Évaluation des besoins : Effectuer une évaluation initiale des besoins spécifiques de l'apprenant handicapé afin de déterminer les ajustements nécessaires pour garantir sa sécurité pendant son parcours de formation.

  • a. Avec qui : votre référent « parcours », le référent handicap et l’équipe pédagogique du centre de formation, le référent handicap de l’entreprise
  • b. Si besoin :

i. Faire une demande via formulaire (lien : https://www.agefiph.fr/aides-handicap/depot-de-demande-d-aide-financiere), effectuée par le référent handicap du centre (site de l’Agefiph) et/ou le référent handicap de l’employeur

ii. Consulter les aides de l’Agefiph 

  • c. Si besoin :

i. Contacter les structures médicales pour définir les besoins de compensation lors des épreuves certificatives, lors de l’examen

ii. Informer les organismes liés certificateurs du besoin compensateur


4. Adaptations matérielles : Fournir le matériel et les équipements spécifiques nécessaires à l'apprenant handicapé pour assurer sa sécurité pendant la formation. Cela peut inclure des rampes d'accès, des équipements ergonomiques ou des technologies d'assistance.

5. Ajustements pédagogiques : Adapter les méthodes d'enseignement et les ressources pédagogiques pour répondre aux besoins spécifiques de l'apprenant handicapé. Cela peut inclure des supports visuels ou auditifs, des modifications dans la présentation du contenu ou des modes d'évaluation adaptés.

6. Accompagnement individualisé : Mettre en place un suivi personnalisé pour l'apprenant handicapé, en assignant un tuteur ou un accompagnateur qui sera disponible pour répondre à ses besoins spécifiques et assurer sa sécurité tout au long de son parcours de formation.

  • a. Répondre à un questionnaire
  • b. Être reçu régulièrement par le référent handicap du centre de formation pour réaliser des points de situation pour d’éventuel réajustement
  • c. Faire des points réguliers avec la famille ou les structures médico-sociales, si besoin

7. Sensibilisation et formation du personnel : Former le personnel éducatif et les enseignants, formateurs sur les différentes formes de handicap, les bonnes pratiques d'accompagnement et les mesures de sécurité à prendre pour les apprenants handicapés.

  • a. Formation des RA
  • b. Formation des personnels d’accueil
  • c. Formation pour l’accompagnement des PSH
  • d. Sensibilisation sur les troubles « DYS »

8. Communication et collaboration : Établir une bonne communication entre les différents acteurs impliqués dans la formation de l'apprenant handicapé, tels que les enseignants, les parents, les professionnels de la santé ou les organismes spécialisés, afin de coordonner les efforts et de garantir une approche cohérente et sécurisante.

  • a. Réaliser régulièrement des retours de situation aux équipes pédagogiques
  • b. Réaliser, si besoin, des retours aux équipes spécialisées

9. Évaluations régulières : Effectuer des évaluations régulières du parcours de formation de l'apprenant handicapé pour s'assurer de sa sécurité et ajuster les mesures mises en place si nécessaire.

  • a. Être reçu régulièrement par le référent handicap du centre de formation pour réaliser des points de situation pour d’éventuel réajustement
  • b. Faire des points réguliers avec la famille ou les structures médico-sociales, si besoin


Site d’Emerainville (site de l’UTEC) :

  • Bâtiment sur 3 niveaux : niveaux desservis par un ascenseur.
    • RdC : accueil, atelier, sanitaires
    • Etages : salle de cours, sanitaires

Moyen de locomotion et accessibilité :

  • Voiture : possibilité de places de stationnement pour personne handicapée
  • SNCF : RER E, Gare d’Emerainville – Pontault-Combault : les quais de la gare sont accessibles aux PMR, présence d’ascenseur à chaque quai. Automates Transilien adapté PMR, guichet adapté également. Puis nécessité de se déplacer sur les trottoirs (présence d’irrégularité de niveau sur le cheminement) pendant environ 15-20 minutes pour arriver au centre.
  • Bus : Sit’bus, ligne C, arrêt UTEC Emerainville

Site de Vaux le Pénil :

  • Bâtiment : 1 seul niveau accessible aux PMR avec salles, ateliers, sanitaires, réfectoire

Moyen de locomotion et accessibilité :

  • Voiture : possibilité d’une place de stationnement pour personnes handicapée
  • SNCF RER D station « Melun »
  • Bus « express 46 direction Gare de Montereau» : montée « place de l’Ermitage » (gare de Melun), descente « Saint Just Clémenceau » (2 arrêts) puis déplacement d’une durée de 5 minutes
  • Bus ligne 3607 direction Vaux Plein Vents, montée « gare de Melun », descente « Saint Just Clémenceau » ou « Moustier », puis déplacement d’une durée de 5 - 10 min

Site d’Issy les Moulineaux :

  • Bâtiment : accueil, réfectoire, salle de cours, ateliers, sanitaires sont accessibles aux PMR, 3 niveaux desservis par un ascenseur

Moyen de locomotion et accessibilité :

  • Voiture : possibilité d’une place de stationnement pour personnes handicapée « Sentiers des Tricots » et d’une place sur le parking « Aforp »
  • RER C station « Issy Val de Seine » accessible aux UFR, puis prendre un bus 394 à l’arrêt « rue Camille Desmoulins » jusqu’à l’arrêt « Avenue Général de Gaulle », puis environ 400 m à faire, dénivelé positif. Les arrêts sont accessibles aux UFR.

Autre possibilité,

  • RER C station « Issy Val de Seine » accessible aux UFR, puis prendre un bus 323 à l’arrêt « rue Camille Desmoulins » jusqu’à « arrêt rue du Fort » avec dénivelé positif sur environ 400 m, les arrêts sont accessibles aux UFR
  • Métro ligne 12 : Mairie d’Issy, station accessible aux UFR, puis prendre un bus 323 « arrêt Mairie d’Issy » jusqu’à « arrêt rue du Fort » avec dénivelé positif sur environ 400 m. Les arrêts sont accessibles aux UFR.
  • Métro Ligne 12 : peu d’équipement, sauf pour le prolongement de la partie nord, travaux en cours, si non :
    • Handicap moteur : selon station, les quais et le niveau des rames non alignés
    • Handicap visuel : alarme sonore dans les rames et sur les quais
    • Handicap sonore : selon les stations et les rames, annonce visuelle (clignotement du point matérialisant la station)

Site de Mantes la Ville :

  • Bâtiment A : plain-pied, l’accès PMR du bâtiment se faisant par l’entrée des apprentis.
  • Bâtiment B : foyer, salle EPS accessible aux UFR

Moyen de locomotion et accessibilité :

  • Voiture : possibilité de places de stationnement pour personne handicapée sur notre parking privé.
  • RER E : prolongement en construction
  • SNCF : lignes J et N et TER : Gare de Mantes la Jolie, les quais de la gare sont accessibles aux PMR, présence d’ascenseur à chaque quai. Automates Transilien adapté PMR, guichet adapté également.
  • Bus : Ligne M, de gare routière Mantes la Ville jusqu’à l’arrêt « Poste », avenue Jean Jaurès, puis environ 200 m de déplacement sur trottoir, pas de dénivelé.

Site de Paris Nord 2 - Tremblay en France

  • L’ensemble des bâtiments et des salles est accessible aux PMR.

Moyen de locomotion et accessibilité :

  • Voiture : places de stationnement pour personne handicapée sur notre parking privé.
  • RER B : station « Parc des expositions », les quais de la gare sont accessibles aux PMR, présence d’ascenseur à chaque quai. Automates Transilien adapté PMR, guichet adapté également. Puis prendre le bus 39 (Roissy Pôle) ou déplacement sur trottoir (1,2 km, environ 20 min).
  • Bus 39 de l’arrêt « Parc des expositions » jusqu’à l’arrêt « Epis », les arrêts sont accessibles aux UFR.
  • Ligne Bus 39 : Gare de Roissy Pôle / Gare Vert Galant

Centre de Cachan (09/2024) :

Bâtiment : accueil, réfectoire, salle de cours, ateliers, sanitaires sont accessibles aux PMR, 3 niveaux desservis par un ascenseur.

Moyen de locomotion et accessibilité :

• Voiture : possibilité de stationnement pour personnes handicapée sur la voie public. Il n’y a pas de parking réservé aux utilisateurs de notre centre.

• RER B station « Bagneux » accessible aux UFR, puis marche sur 700 mètres à 1 km.

• Bus 

  • Ligne V3 : L’Orangerie, descendre à l’arrêt « Cité Jardins Pierre Curie » puis marche sur environ 400 mètres
  • Ligne 6 : Bourg la Reine Concordet - Mairie RER, descendre à l’arrêt « Vergers », puis marche sur environ 100 mètres
  • Ligne 187 : Fresnes Les Groux / Porte d’Orléans, descendre à l’arrêt « la Plaine », puis marche sur environ 400 mètres
  • Ligne 197 : Massy - Avenue Saint Marc / Porte d’Orléans, descendre à l’arrêt « Cité Jardin », puis marche sur environ 700 à 800 mètres
  • Ligne 391 : Gare de Vanves Malakok, descendre à l’arrêt « Cité Jardin », puis marche sur environ 700 à 800 mètres


Centre de Gennevilliers :

L’ensemble du bâtiment et des salles est accessible aux PMR. 

Moyen de locomotion et accessibilité : 

  • • Voiture : places de stationnement pour personne handicapée sur un parking privé.
  • • RER C : station « Gennevilliers », les quais de la gare sont accessibles aux PMR (ascenseur et escalator). Automates Transilien adapté PMR/PSH. Puis marche sur environ 800 m
  • • Tram T1, arrêt « Gare RER Gennevilliers » ou arrêt « Timbaud », puis marche sur environ 800 mètres
  • • Ligne Bus 178, arrêt « Rond-Point Pierre Timbaud », puis marche sur environ 700 mètres
  • • Lignes Bus 138, 166 & 340, arrêt « Les Barbanniers », puis marche sur environ 200 mètres
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